Déposée le 6 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les éditions de l'épure
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Dix façons de préparer… » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-24 du 11 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les éditions de l'épure domicilié(e) - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 950 616 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Les éditions de l'épure, Mme Bucquet-Grenet Sabine domicilié(e) 25, rue de la Sablière - 75014 - PARIS - France.
La marque Dix façons de préparer… a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les éditions de l'épure, SARL - 75014 - PARIS - France - SIREN 382950616
Les éditions de l'épure, Mme Bucquet-Grenet Sabine - 25, rue de la Sablière - 75014 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-41
Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24
Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2014 n°2548514 - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-01-15
• produits de l'imprimerie ; blocs de papier ; enseignes en papier ou en carton ; papier ; cartons et sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; dessins ; papier à lettre ; cartes postales ; cartes de visites ; affiches ; tracts ; prospectus ; publications sur support papier ; revues ; journaux et périodiques ; magazines ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; matières adhésives pour la papeterie ; fournitures pour l'écriture ; caractères d'imprimerie : • édition de livres, de revues ; prêts de livres ; production et représentation de spectacles ; production et projection de films cinématographiques ; location de films cinématographiques ; production et représentation de programmes radiophoniques et audiovisuels. Agence de presse et d'information (nouvelles) ; communications, à savoir transmission d'informations par réseaux numériques et notamment Internet ; communication par réseaux d'ordinateurs sur réseaux nationaux et internationaux ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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